Déposée le 16 décembre 1994 par la société étrangère PIAGGIO & C. S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VESPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la société étrangère PIAGGIO & C. S.p.A domicilié(e) 25 Viale Rinaldo Piaggio, 56025 PONTEDERA, Pisa - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci & Partners, Mme REDON Séverine domicilié(e) 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque VESPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIAGGIO & C. S.p.A, société de droit italien - 25 Viale Rinaldo Piaggio, 56025 PONTEDERA, Pisa - Italie
Jacobacci & Partners, Mme REDON Séverine - 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Inscription le 18 mars 1996 - Transmission de propriété n°199105 - Publication au BOPI 1996-03-18
Inscription le 19 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°371053 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°370602 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°370603 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2274980 - Publication au BOPI 2004-11-03
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573623 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; bicyclettes fixes d'entraînement, appareils pour la gymnastique, la culture physique et le culturisme; patins à glace, patins à roulettes; planches à voile, planches pour le surfing, surfs de neige, skis; balles et ballons de jeux; raquettes; crosses de hoquet; sacs de cricket, sacs et étuis pour crosses de golf; gants (accessoires de jeux); décorations pour arbres de Noël.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; programmation pour ordinateurs; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'expositions
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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